Les grandes catégories sans taxe
La plupart des produits et services sont taxables au taux combiné de 14,975 %. Certaines catégories y échappent toutefois : elles ne portent ni TPS ni TVQ pour le consommateur.
| Catégorie | Taxe |
|---|---|
| Aliments de base (épicerie) | Aucune |
| Médicaments sur ordonnance | Aucune |
| Certains appareils médicaux | Aucune |
| Loyer résidentiel | Aucune |
| Plusieurs services financiers | Aucune |
| Plusieurs services de santé et d'enseignement | Aucune |
Les aliments de base
L'épicerie courante (pain, lait, légumes, viande, etc.) est détaxée : aucune TPS ni TVQ. Attention : les aliments préparés, les repas au restaurant, les boissons gazeuses, les croustilles, les bonbons et l'alcool restent taxables au taux normal.
Taxable ou non : produits courants
Ce qui compte, c'est souvent la forme du produit : le même aliment peut être détaxé à l'épicerie et taxable une fois préparé ou vendu à l'unité.
| Produit | Taxes | Précision |
|---|---|---|
| Café en grains, moulu ou instantané | Aucune | Épicerie de base |
| Café préparé (comptoir, restaurant) | 14,975 % | Boisson servie |
| Thé en sachets ou en vrac | Aucune | Épicerie de base |
| Lait, œufs, fromage | Aucune | Épicerie de base |
| Pain, pâtes, riz, farine | Aucune | Épicerie de base |
| Fruits et légumes frais | Aucune | Épicerie de base |
| Viande et poisson crus | Aucune | Épicerie de base |
| Muffins, beignes, croissants (6 ou plus) | Aucune | Vendus en quantité |
| Muffins, beignes, croissants (moins de 6) | 14,975 % | Portion individuelle |
| Sandwichs et plats préparés | 14,975 % | Aliment préparé |
| Repas au restaurant | 14,975 % | Service de restauration |
| Boissons gazeuses | 14,975 % | Exclues de l'épicerie de base |
| Croustilles, bonbons, barres de chocolat | 14,975 % | Grignotines et confiseries |
| Bière, vin, alcool | 14,975 % | Taxable |
| Livres imprimés | 5 % | TPS seulement, sans TVQ |
| Produits d'hygiène féminine | Aucune | Détaxés |
| Médicaments sur ordonnance | Aucune | Détaxés |
| Médicaments en vente libre | 14,975 % | Généralement taxables |
Exemple : un café préparé de 2,50 $ coûte 2,88 $ avec taxes (0,13 $ de TPS et 0,25 $ de TVQ), alors qu'un sac de café moulu à l'épicerie n'a aucune taxe. Un livre de 20 $ coûte 21,00 $ : seulement la TPS.
La santé et les médicaments
Les médicaments sur ordonnance et plusieurs appareils médicaux sont détaxés. Les services d'un médecin ou d'un dentiste sont généralement exonérés. Les produits de santé vendus en vente libre, eux, sont habituellement taxables.
Le logement et les services financiers
Le loyer d'un logement résidentiel est exonéré : pas de taxe sur le loyer mensuel. La plupart des services financiers de base (intérêts, plusieurs frais bancaires) le sont aussi.
Détaxé ou exonéré ?
Dans les deux cas, le consommateur ne paie aucune taxe. La différence touche surtout les entreprises : voyez la différence entre taxable, détaxé et exonéré. Pour un produit taxable, utilisez la calculatrice TPS TVQ ou consultez les taux TPS TVQ au Québec.
Information générale seulement. Vérifiez les cas particuliers auprès de Revenu Québec.